1.0Maison Courtyhttps://maisoncourty.com/enCarohttps://maisoncourty.com/en/author/admincaro/rich600338<blockquote class="wp-embedded-content" data-secret="zXi02vSCIy"><a href="https://maisoncourty.com/en/mentions-legales/">Legal Notice</a></blockquote><iframe sandbox="allow-scripts" security="restricted" src="https://maisoncourty.com/en/mentions-legales/embed/#?secret=zXi02vSCIy" width="600" height="338" title="“Mentions légales” — Maison Courty" data-secret="zXi02vSCIy" frameborder="0" marginwidth="0" marginheight="0" scrolling="no" class="wp-embedded-content"></iframe><script> /*! This file is auto-generated */ !function(d,l){"use strict";l.querySelector&&d.addEventListener&&"undefined"!=typeof URL&&(d.wp=d.wp||{},d.wp.receiveEmbedMessage||(d.wp.receiveEmbedMessage=function(e){var t=e.data;if((t||t.secret||t.message||t.value)&&!/[^a-zA-Z0-9]/.test(t.secret)){for(var s,r,n,a=l.querySelectorAll('iframe[data-secret="'+t.secret+'"]'),o=l.querySelectorAll('blockquote[data-secret="'+t.secret+'"]'),c=new RegExp("^https?:$","i"),i=0;i<o.length;i++)o[i].style.display="none";for(i=0;i<a.length;i++)s=a[i],e.source===s.contentWindow&&(s.removeAttribute("style"),"height"===t.message?(1e3<(r=parseInt(t.value,10))?r=1e3:~~r<200&&(r=200),s.height=r):"link"===t.message&&(r=new URL(s.getAttribute("src")),n=new URL(t.value),c.test(n.protocol))&&n.host===r.host&&l.activeElement===s&&(d.top.location.href=t.value))}},d.addEventListener("message",d.wp.receiveEmbedMessage,!1),l.addEventListener("DOMContentLoaded",function(){for(var e,t,s=l.querySelectorAll("iframe.wp-embedded-content"),r=0;r<s.length;r++)(t=(e=s[r]).getAttribute("data-secret"))||(t=Math.random().toString(36).substring(2,12),e.src+="#?secret="+t,e.setAttribute("data-secret",t)),e.contentWindow.postMessage({message:"ready",secret:t},"*")},!1)))}(window,document); //# sourceURL=https://maisoncourty.com/wp-includes/js/wp-embed.min.js </script>Mentions légales Informations généralesMAISON COURTY Représenté par Virginie Courty152 boulevard Chanzy 93100 MontreuilTél : +33 6 37 10 09 63Web : www. maisoncourty.comEmail : virginie@maisoncourty.comSIRET : 89442432400032TVA : non soumis à la TVA Bannière du site -> Copyright : Collection du Musée des Arts Décoratifs de Paris. Crédit photohraphique : Les Arts Décoratifs/ Jean Tholance. MAD Conditions générales de vente (CGV)Article 1. Domaine d’applicationLes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre MAISON COURTY dont le siège social se situe au 152 boulevard Chanzy 93100 Montreuil, ci-après désignée par MAISON COURTY, et l’auteur de la commande ci-après désigné par Le CLIENT. Toutes les transactions sont régies par la loi française uniquement. Toute commande, c’est-à-dire toute acceptation du devis, implique l’acceptation totale des conditions générales suivantes et, le cas échéant, des conditions particulières précisées au moment de la commande. Article 2. Prestations de MAISON COURTYMAISON COURTY intervient pour tout type de bien immobilier tel que : appartement, maison, locaux d’entreprise, commerce, ainsi que pour des stands lors d’expositions ou de salons grand public ou professionnels. Les prestations de MAISON COURTY consistent à fournir au CLIENT des conseils en termes de décoration d’intérieur, d’agencement, choix de couleurs, de mobiliers, conseils sur l’harmonie générale, conseils en home staging & home organising, décoration événementielle, ainsi que la réalisation de suivi de chantier et la mise en place des petites décorations et disposition de petits mobiliers. MAISON COURTY est amenée à proposer, entre autres, des listes d’achat. Le client reste libre de suivre et choisir à sa guise les présentes recommandations sans que cela ne remette en cause le travail de MAISON COURTY.Pour la réalisation de certaines prestations, MAISON COURTY pourra proposer au CLIENT l’intervention de certains prestataires. MAISON COURTY peut alors mettre en relation LE CLIENT avec des prestataires qualifiés du secteur de la décoration ou du bâtiment. LE CLIENT contractera directement et librement chaque prestataire. Le CLIENT reste toutefois libre de ne pas effectuer ou d’effectuer lui-même et sous sa responsabilité, les prestations de conseils requises par MAISON COURTY. Article 3. DevisToute intervention de MAISON COURTY fait l’objet d’un devis estimatif détaillé et personnalisé remis ou envoyé (email, et/ou lettre simple) au CLIENT. Ce devis comporte la désignation et le type de prestations par la demande du CLIENT, ainsi que les modalités et coûts y afférents. L’engagement du CLIENT et l’acceptation des présentes conditions vaudront par la signature du devis ou par simple accord écrit validant le devis (email ou courrier postal). Dès signature, la commande sera considérée ferme et engagera définitivement les deux parties. En cas de travail démarré et effectué lors de premières rencontres avec le CLIENT, et sur demande même orale du CLIENT sans qu’un devis n’ai été préalablement envoyé et signé, les conditions générales ici présentes s’appliquent de la même manière.MAISON COURTY s’engagera à réaliser l’ensemble des prestations pour lesquelles l’entreprise a été contractée sur le devis signé. Toutefois, de manière exceptionnelle et à l’appréciation de MAISON COURTY, des ajustements pourront être apportés à ces documents, à la demande du CLIENT. Ces ajustements seront validés par les deux parties. Article 4. Durée de l’offreLes offres tarifaires (devis) sont valables 2 mois, à partir de la date d’édition. Article 5. Prix et facturationLes prix, tels que figurants sur les devis et factures, sont indiqués en euros et sont payables exclusivement dans cette monnaie quelle que soit la nationalité du CLIENT. Ils correspondent aux tarifs des différentes prestations décrites et ne sont valables que pour celles-ci à la date indiquée. Les prix sont toutes taxes comprises, relatif au régime d’auto-entrepreneur « TVA non applicable, art 293 B du CGI ».LE CLIENT est et reste entièrement responsable du paiement de l’ensemble des sommes facturées au titre du contrat passé avec MAISON COURTY. Le défaut total ou partiel de la somme due au titre du contrat du paiement 15 jours après le terme de la prestation ou 15 jours à compter de l’émission de la facture, pourra entraîner de plein droit et sans mise en demeure préalable : La suspension de toute prestation en cours,L’exigibilité immédiate de toutes les sommes restantes dues par LE CLIENT au titre du contrat, quel que soit le mode de règlement prévu,L’application d’une pénalité de retard calculée sur la totalité des sommes restant dues et telle que prévue au minimum selon le code du commerce et de la consommation et au maximum égale à 10% de cette somme restante par mois de retard.L’application d’une indemnité forfaitaire de recouvrement légale. Toutefois, si les frais de recouvrement que vous exposez réellement sont supérieurs à ce montant, vous avez la possibilité de demander une indemnisation complémentaire à votre client. Le montant complémentaire doit être justifié. Entre un professionnel et un client particulier, les dispositions de l’article L 441-6 du Code de commerce ne sont pas applicables. En général, le paiement du solde de la facture est exigé à la réception des marchandises ou à la fin de l’exécution de la prestation de service. Si le client, particulier ou professionnel, ne respecte pas les délais de paiement convenus, l’entreprise peut lui réclamer des pénalités de retard. Article 6. RèglementLe paiement des prestations de MAISON COURTY s’effectue selon les modalités suivantes (sauf dispositions contraires précisées sur le devis) : par virement bancaire (RIB indiqué du devis) ou en espèces remis en main propre ou à envoyer à MAISON COURTY au 152 boulevard Chanzy 93100 Montreuil. Maison Courty n’accepte pas les chèques. premier paiement / 1er acompte à la commande (50% du total) à envoyer au maximum 7 jours après validation de devis afin de démarrer la prestation deuxième paiement / 2e acompte à mi-chantier – estimé par Maison Courty – (40% du total) à envoyer à réception des éléments ou à défaut dans un maximum de 5 jours suivant la remise des éléments et / ou avancées du travail et de la prestation paiement final, solde restant dû (20% du total) à régler au maximum 15 jours après conclusion de la prestation, ou toutRead More »